Mentions légales

Informations légales

Nom du site : www.genetiq.fr
Raison sociale : GEN ETIQ
Forme juridique : SARL
Capital social : 91 469,00 €
SIRET : 410 563 134 00023
Adresse du siège social : 16, rue Denis Masquelier, 59710 Pont-à-Marcq, France
Téléphone : +33 (0)3 20 16 04 91
Email : contact@genetiq.fr
Directeur de la publication : Patrick DESCHAMPS, Gérant

‍

Hébergement

‍

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. : 09 72 10 10 07
Site : www.ovh.com

‍

Conception et maintenance

‍

Le site internet Gen’étiq a été conçu par la société Afalence et est administré en interne par les équipes de Gen’étiq
Pour toute remarque technique, veuillez contacter : contact@genetiq.fr

‍

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site www.genetiq.fr (textes, images, logos, vidéos, documents techniques, charte graphique, structure, etc.) est la propriété exclusive de Gen’étiq ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.

‍
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Gen’étiq.

‍
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

‍

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site www.genetiq.fr pouvant mener vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de Gen’étiq, qui n’a aucun contrôle sur ces contenus. L’établissement de liens hypertextes vers le site de Gen’étiq est soumis à l’accord préalable et écrit de la société.

‍

Protection des données personnelles (RGPD)

Les données personnelles collectées sont utilisées exclusivement pour :

Droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données
Droit d’opposition et de limitation du traitement
Droit à la portabilité de vos données

Pour exercer ces droits, adressez votre demande à : 📩 contact@genetiq.fr

ou par courrier à : Gen’étiq – 16 rue Denis Masquelier 59710 PONT-À-MARCQ, France (en joignant une copie d’un justificatif d’identité).

‍
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

‍

Cookies

Lors de la consultation du site, des cookies peuvent être installés sur votre terminal.Ces fichiers permettent :

d’assurer le bon fonctionnement du site,
de mesurer la fréquentation et les performances,
d’améliorer votre expérience utilisateur.

Vous pouvez refuser le dépôt de cookies à tout moment via les paramètres de votre navigateur.Pour en savoir plus, consultez notre page Politique de cookies

‍

Responsabilité

L’utilisateur reconnaît disposer des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site. Gen’étiq ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ou de ses contenus.

‍

Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu à l’amiable, le consommateur (dans le cas d’un achat non professionnel) peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément aux articles L.612-1et suivants du Code de la consommation.

Plus d’informations sur www.economie.gouv.fr/mediation-conso.

‍

Dernière mise à jour

Ces mentions légales ont été mises à jour le 14 octobre 2025.